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    - Hébergeur :

    SAS OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix
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    1. Usage général

    Le site « ketacom.com », nommé le « Site » est un site appartenant à la SARL Ketami-Ketacom. Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au Site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.


    2. Les rubriques du Site

    L'accès et l'usage de ces rubriques sont soumis aux dispositions des présentes conditions d'utilisation. Certaines rubriques peuvent être régies par des dispositions qui leur sont spécifiques.

    Le Logotype Ketacom

    La Société vous concède le droit d'utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer les logos Ketacom présents sur le « Site » pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la propriété intellectuelle, notamment les lois sur la protection des droits d'auteur et du droit des marques, et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable.
    En conséquence, vous vous interdisez notamment :

    - de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, le Logotype sans autorisation écrite particulière et préalable de la Société ;
    - de réutiliser le Logotype dans un but commercial ou publicitaire ou d'une manière susceptible de porter atteinte à l'image et à la réputation de la SARL Ketami-Ketacom ou de ses dirigeants.

    3. Protection de la vie privée

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    5. Modifications du Site et des conditions d'utilisation

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    6. Droit applicable

    Le Site et les présentes conditions d'utilisation sont soumis aux dispositions du droit français.

    Tout conflit relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Le Puy en Velay.

    © Ketacom 2007

  • PARTENAIRES :

- Boutique de Tee Shirt : Ketami
- Annuaire I-Mode : I-Gloo
- Construction paille : NaturelHome
- Restaurant Haute-Loire: Auberge des 3 vallées
- Centre de remise en forme: Formsattitude

 

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